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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAINES CAILLARD
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CALVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVY
GRAINES CAILLARD S.A., Chemin de Pouillé, 49130 LES PONTS DE CE.

Numéro de dépôt :
1249414
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993

Présentation de la marque CALVY

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) GRAINES CAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES CAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque CALVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVY est expirée depuis le 28 octobre 1993.

GRAINES CAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : LUCY , BRUNO , VEMONE , ABELAR , PHARO , EUROGRAINES GRAINES CAILLARD , ROCBRUN , VERNANDON


GRAINES CAILLARD S.A., Chemin de Pouillé, 49130 LES PONTS DE CE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, semences, plantes vivantes.